Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site CocoTransfer.
1. Éditeur du Site
Le présent site est édité par :
- Nom & Prénom : COUSTHAM Corentin
- Statut juridique : Micro-Entrepreneur
- Immatriculation : Le Havre (76)
- Numéro SIRET : 92867173400012
- Adresse électronique : corentin@coustham.eu
- Directeur de la publication : COUSTHAM Corentin
2. Hébergement du Site
Le site est intégralement autohébergé par son éditeur sur son infrastructure personnelle située au Havre (76000), France.
- Hébergeur : COUSTHAM Corentin (Autohébergement)
- Lieu de stockage des données : Le Havre, Normandie, France
- Contact hébergeur : corentin@coustham.eu
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de la structure, des textes, graphismes, logos et du code source composant le site CocoTransfer est la propriété exclusive de COUSTHAM Corentin, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification totale ou partielle sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
4. Limite de Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer la sécurité et la disponibilité du service de transfert de fichiers. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'interruption temporaire du service, de perte accidentelle de données transmises ou d'usage illicite des fichiers déposés par les utilisateurs.
5. Données Personnelles
Pour toute information concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.